Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Administration générale

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Signé le : 15-02-2012

Note du 15 février 2012 relative au report des congés annuels
DEVK1205105N Administration générale Note Date de signature : 15-02-2012 Date de publication : 10-03-2012
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Signé le : 19-12-2011

Note de gestion du 19 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité temporaire de mobilité (ITM) en application de l'arrêté du 7 décembre 2011
DEVK1134978N Administration générale Note Date de signature : 19-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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Signé le : 18-10-2011

Note de gestion du 18 octobre 2011 relative à la gestion au titre de 2011 du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MEFI) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEDDTL
DEVK1127050N Administration générale Note Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Signé le : 17-10-2011

Note de gestion du 17 octobre 2011 relative aux modalités d'attribution PFR 2011 des agents de catégories A et B du ministère de l'agriculture en poste dans les services du MEDDTL
DEVK1128379N Administration générale Note Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Signé le : 11-10-2011

Note de gestion du 11 octobre 2011 relative au modalités d'indemnisation des intérims
DEVK1127681N Administration générale Note Date de signature : 11-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Signé le : 26-07-2011

Note de gestion du 26 juillet 2011 relative à la prime de fonctionset de résultats des administrateurs civils du MEDDTL au titre de 2011
DEVK1120930N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Signé le : 20-07-2011

Note de gestion du 20 juillet 2011 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1117621N Administration générale Note Date de signature : 20-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Signé le : 19-07-2011

Note de gestion du 19 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B du MEDDTL
DEVK1119100N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Signé le : 04-07-2011

Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2011
DEVK1118337N Administration générale Note Date de signature : 04-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projets du MEDDTL au titre de 2011
DEVK1118344N Administration générale Note Date de signature : 04-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Signé le : 28-06-2011

Note de gestion du 28 juin 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des officiers de port et officiers de port adjoints
DEVK1117713N Administration générale Note Date de signature : 28-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Signé le : 20-06-2011

Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la fixation, pour 2011, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116833N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2011
DEVK1113936N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale au titre de l'année 2011
DEVK1113059N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en service déconcentré au titre de l'année 2011
DEVK1113069N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Signé le : 15-06-2011

Note de gestion du 15 juin 2011 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2011
DEVK1114382N Administration générale Note Date de signature : 15-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Signé le : 05-05-2011

Note de gestion du 5 mai 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1112711N Administration générale Note Date de signature : 05-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Signé le : 02-05-2011

Note de gestion du 2 mai 2011 relative à la mise en oeuvre de l'ITM
DEVK1112026N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Signé le : 26-04-2011

Note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1108305N Administration générale Note Date de signature : 26-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Signé le : 18-04-2011

Note de gestion du 18 avril 2011 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2011
DEVK1111579N Administration générale Note Date de signature : 18-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Note de gestion du 18 avril 2011 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2011
DEVK1111597N Administration générale Note Date de signature : 18-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Note de gestion du 18 avril 2011 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2011 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
DEVK1111586N Administration générale Note Date de signature : 18-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Signé le : 22-07-2010

Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2010 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
DEVK1018405C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2010
DEVK1019885C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Signé le : 24-04-2007

Note du 24 avril 2007 rectifiant les instructions du 3 avril 2007 relatives à la mise en œuvre et au suivi du droit d'option (EQUP0790795J) ; à la composition, aux transferts et à la conservation des dossiers des personnels des services transférés aux départements (EQUP0790796J) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0790797N Administration générale Note Date de signature : 24-04-2007 Date de publication : 10-06-2007
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